Conditions générales de ventes

Nos ventes sont soumises à nos conditions générales de vente et prévalent sur toute condition d’achat, sauf dérogation formelle et expresse de la part d’ORRE Energy.

Le texte de nos conditions générales de vente est disponible sur simple demande et figure au dos de tous nos devis, bons de livraison et factures.

La garantie de tous nos produits est de 1, 2, 3 ou 5 ans selon le produit sauf mention contraire (voir catalogue et/ou fiches techniques).

Tout retour de matériel sous et hors garantie est à la charge du client. Ce retour doit faire l’objet d’un accord écrit et formel entre la Société ORRE Energy et le Client.

Avant l’envoi de la marchandise, un numéro de retour délivré par ORRE Energy devra être inscrit sur le colis.

Tous retour de matériel devra être effectué dans un colis comprenant le produit, son emballage d’origine, la notice, les accessoires associés ainsi qu’une copie de la facture et du bon de livraison correspondant.

ORRE Energy décline toute responsabilité quant aux méthodes d’installation du matériel vendu, pratiquées par le client.

Toute commande dont le montant hors taxe est inférieur à 100€ sera majorée d’un poste « frais de dossiers forfaitaires ».

Les frais de transport sont à la charge et sous la responsabilité du client. Ils seront facturés sur un poste séparé.

Les produits commercialisés sont indexés sur le dollar américain ($US) et leurs prix peuvent être modifiés sans préavis.

Nous engageons tous les clients à s’assurer des délais de livraison du matériel.

Le Tribunal de Commerce de VERSAILLES (78) est seul compétent pour tout litige survenant entre la Société ORRE Energy et ses clients même en cas de recours en garantie ou de pluralité des défendeurs, ou encore de clause attributive contraire figurant sur les conditions d’achats du client.

Photos et caractéristiques non contractuelles. Certains éléments peuvent changer sans préavis.